Objet de la convention Sample Clauses

Objet de la convention. La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire. This Agreement governs the host organization’s relationship with the educational institution and the intern.
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Objet de la convention. La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.
Objet de la convention. 1.01 La présente convention a pour objet de maintenir des rapports harmonieux et mutuellement avantageux entre la Société, les employé-e-s et l'Alliance, d'énoncer certaines conditions concernant la rémunération, l'horaire de travail, les avantages sociaux et les conditions de travail générales des employé-e-s assujettis à la présente convention et d'assurer la mise en œuvre de toute mesure raisonnable concernant l'hygiène professionnelle et la sécurité des employé-e-s.
Objet de la convention. La présente convention a pour objet de définir les détails et modalités des transferts financiers entre Aix-Marseille Université et CTU pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024 dans le cadre du fonctionnement général du programme de master Erasmus Mundus Joint Master Degree FUSION-EP, concernant uniquement les étudiants boursiers.
Objet de la convention. 1.1 Objectifs L'objectif de cette convention est de convenir du principe de la réalisation conjointe et coordonnée de programmes de formation en précisant les termes et les conditions d'échanges d'étudiants entre les facultés de droit de l’Université Laval et de l’université de Tours. Les termes et les conditions de cette convention s'appliquent aux étudiants de Licence et Master en droit de l’université de Tours et dans les programmes de baccalauréat et maîtrise avec essai en droit de l’Université Laval. Les étudiants de l’Université Laval participent à ce programme d’échange dans le cadre du Profil international. Ci-après, l'Université accueillant les étudiants sera nommée Université d'accueil. L'Université envoyant les étudiants à l'étranger sera nommée Université d'origine.
Objet de la convention. Article I : Domaine de coopération Formation d'étudiants chinois et français dans les domaines suivants : - Langue française et langue chinoise - Génie de l’Aménagement et de l’Environnement - Informatique - Électronique et Génie Electrique - Mécanique et Génie Mécanique
Objet de la convention. 1.1. La présente convention a pour objet d’établir les bases d’une coopération scientifique et technique dans le domaine de la recherche technologique sur les observatoires fond de mer pluridisciplinaires.
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  • Convention Except as otherwise provided in this Conveyance, each calendar day, month, quarter and year shall be deemed to begin at 12:01 a.m. Central Time on the stated day or on the first day of the stated month, quarter or year, and to end at 12:00 a.m. Central Time on the next day or on first day of the next month, quarter or year, respectively.

  • File Naming Conventions Files will be named according to the following convention: {gTLD}_{YYYY-­‐MM-­‐DD}_{type}_S{#}_R{rev}.{ext} where:

  • Scope of the Convention Article 1

  • Union Conventions The chapter chairperson or his/her representative elected to attend a function of the International Union such as convention, or educational conferences, upon proper application, shall be allowed a total of five (5) days per year time off without loss of time or pay to attend such conference and/or conventions.

  • Conventions For purposes of this Article XIII, Party A means the Carrier from which a telephone number is Ported, and Party B means the carrier to which a telephone number is ported.

  • Annual Leave Loading (a) In addition to their ordinary pay, an employee, other than a shiftworker, will be paid an annual leave loading of 17.5% of their ordinary pay on a maximum of 152 hours/four weeks annual leave per annum.

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